01 01 - Déchets provenant de l'extraction des minéraux

01 01 01 - Déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères

01 01 02 - Déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères

01 03 - Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifère

01 03 04 (*) - Stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure

01 03 05 (*) - Autres stériles contenant des substances dangereuses

01 03 06 - Stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05

01 03 07 (*) - Autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères 30.12.2014 L 370/48 Journal officiel de l'Union européenne FR

01 03 08 - Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07

01 03 09 - Boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 10

01 03 99 - Déchets non spécifiés ailleurs

01 04 - Déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

01 04 07 (*) - Déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères

01 04 08 - Déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

01 04 09 - Déchets de sable et d'argile

01 04 10 - Déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07 que ceux visés à la rubrique 01 04 07

01 04 11 - Déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

01 04 12 - Stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11

01 04 13 - Déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07

01 04 99 - Déchets non spécifiés ailleurs

01 05 - Boues de forage et autres déchets de forage

01 05 04 - Boues et autres déchets de forage à l'eau douce

01 05 05 (*) - Boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures

01 05 06 (*) - Boues de forage et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses

01 05 07 - Boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06

01 05 08 - Boues et autres déchets de forage contenant des chlorures

01 05 99 - Déchets non spécifiés ailleurs

N - Aucun