Residues Classification


03 DÉCHETS PROVENANT DE LA TRANSFORMATION DU BOIS ET DE LA PRODUCTION DE PANNEAUX ET DE MEUBLES, DE PÂTE À PAPIER, DE PAPIER ET DE CARTON

Identifier le code à six chiffres approprié pour le résidu


03 01 - Déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles

03 01 01 - Déchets d'écorce et de liège

03 01 04 (*) - Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses

03 01 05 - Sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04

03 01 99 - Déchets non spécifiés ailleurs


03 02 - Déchets des produits de protection du bois

03 02 01 (*) - Composés organiques non halogénés de protection du bois

03 02 02 (*) - Composés organochlorés de protection du bois

03 02 03 (*) - Composés organométalliques de protection du bois 30.12.2014 L 370/51 Journal officiel de l'Union européenne FR

03 02 04 (*) - Composés inorganiques de protection du bois

03 02 05 (*) - Autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses

03 02 99 - Produits de protection du bois non spécifiés ailleurs


03 03 - Déchets provenant de la production et de la transformation de papier

03 03 01 - Déchets d'écorce et de bois

03 03 02 - Liqueurs vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson)

03 03 05 - Boues de désencrage provenant du recyclage du papier

03 03 07 - Refus séparés mécaniquement provenant du broyage de déchets de papier et de carton

03 03 08 - Déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage

03 03 09 - Déchets de boues résiduaires de chaux

03 03 10 - Refus fibreux, boues de fibres de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique

03 03 11 - Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10

03 03 99 - Déchets non spécifiés ailleurs


N - Aucun


(*) – Déchets dangereux