KET4F-Gas

07 04 - Déchets provenant de la FFDU de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides

07 04 01 (*) - Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

07 04 03 (*) - Solvants liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

07 04 04 (*) - Autres solvants liquides de lavage et liqueurs mères organiques

07 04 07 (*) - Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

07 04 08 (*) - Autres résidus de réaction et résidus de distillation

07 04 09 (*) - Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

07 04 10 (*) - Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

07 04 11 (*) - Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

07 04 12 - Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11

07 04 13 (*) - Déchets solides contenant des substances dangereuses

07 04 99 - Déchets non spécifiés ailleurs

07 05 - Déchets provenant de la FFDU des produits pharmaceutiques

07 05 01 (*) - Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses 30.12.2014 L 370/58 Journal officiel de l'Union européenne FR

07 05 03 (*) - Solvants liquides de lavage et liqueurs mères organiques

07 05 04 (*) - Autres solvants liquides de lavage et liqueurs mères organiques

07 05 07 (*) - Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

07 05 08 (*) - Autres résidus de réaction et résidus de distillation

07 05 09 (*) - Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

07 05 10 (*) - Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

07 05 11 (*) - Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

07 05 12 - Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11

07 05 13 (*) - Déchets solides contenant des substances dangereuses

07 05 14 - Déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13

07 05 99 - Déchets non spécifiés ailleurs

07 06 - Déchets provenant de la FFDU des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques

07 06 01 (*) - Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

07 06 03 (*) - Solvants liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

07 06 04 (*) - Autres solvants liquides de lavage et liqueurs mères organiques

07 06 07 (*) - Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

07 06 08 (*) - Autres résidus de réaction et résidus de distillation

07 06 09 (*) - Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

07 06 10 (*) - Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

07 06 11 (*) - Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

07 06 12 - Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11

07 06 99 - Déchets non spécifiés ailleurs

07 07 - Déchets provenant de la FFDU de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs

07 07 01 (*) - Eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses

07 07 03 (*) - Solvants liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés

07 07 04 (*) - Autres solvants liquides de lavage et liqueurs mères organiques 30.12.2014 L 370/59 Journal officiel de l'Union européenne FR

07 07 07 (*) - Résidus de réaction et résidus de distillation halogénés

07 07 08 (*) - Autres résidus de réaction et résidus de distillation

07 07 09 (*) - Gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés

07 07 10 (*) - Autres gâteaux de filtration et absorbants usés

07 07 11 (*) - Boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses

07 07 12 - Boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11

07 07 99 - Déchets non spécifiés ailleurs

N - Aucun

(*) – Déchets dangereux