Residues Classification


08 DÉCHETS PROVENANT DE LA FABRICATION, DE LA FORMULATION, DE LA DISTRIBUTION ET DE L'UTILISATION (FFDU) DE PRODUITS DE REVÊTEMENT (PEINTURES, VERNIS ET ÉMAUX VITRIFIÉS), MASTICS ET ENCRES D'IMPRESSION

Identifier le code à six chiffres approprié pour le résidu


08 01 - Déchets provenant de la FFDU et du décapage de peintures et vernis

08 01 11 (*) - Déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

08 01 12 - Déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11

08 01 13 (*) - Boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses

08 01 14 - Boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13

08 01 15 (*) - Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses

08 01 16 - Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15

08 01 17 (*) - Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses

08 01 18 - Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17

08 01 19 (*) - Boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses

08 01 20 - Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19

08 01 21 (*) - Déchets de décapants de peintures ou vernis

08 01 99 - Déchets non spécifiés ailleurs


08 02 - Déchets provenant de la FFDU d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques)

08 02 01 - Déchets de produits de revêtement en poudre

08 02 02 - Boues aqueuses contenant des matériaux céramiques

08 02 03 - Suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques

08 02 99 - Déchets non spécifiés ailleurs 30.12.2014 L 370/60 Journal officiel de l'Union européenne FR


08 03 - Déchets provenant de la FFDU d'encres d'impression

08 03 07 - Boues aqueuses contenant de l'encre

08 03 08 - Déchets liquides aqueux contenant de l'encre

08 03 12 (*) - Déchets d'encres contenant des substances dangereuses

08 03 13 - Déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12

08 03 14 (*) - Boues d'encre contenant des substances dangereuses

08 03 15 - Boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14

08 03 16 (*) - Déchets de solution de morsure

08 03 17 (*) - Déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses

08 03 18 - Déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17

08 03 19 (*) - Huiles dispersées

08 03 99 - Déchets non spécifiés ailleurs


08 04 - Déchets provenant de la FFDU de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité)

08 04 09 (*) - Déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

08 04 10 - Déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09

08 04 11 (*) - Boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

08 04 12 - Boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11

08 04 13 (*) - Boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

08 04 14 - Boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13

08 04 15 (*) - Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses

08 04 16 - Déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15

08 04 17 (*) - Huile de résine

08 04 99 - Déchets non spécifiés ailleurs


08 05 - Déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre

08 05 01 (*) - Déchets d'isocyanates


N - Aucun


(*) – Déchets dangereux