Residues Classification
Identifier le code à six chiffres approprié pour le résidu
10 01 - Déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19)
10 01 02 - Cendres volantes de charbon
10 01 03 - Cendres volantes de tourbe et de bois non traité
10 01 04 (*) - Cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures
10 01 07 - Boues de réactions basées sur le calcium provenant de la désulfuration des gaz de fumée
10 01 09 (*) - Acide sulfurique
10 01 13 (*) - Cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles
10 01 16 (*) - Cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses
10 01 18 (*) - Déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses
10 01 24 - Sables provenant de lits fluidisés
10 01 26 - Déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement
10 01 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
10 02 - Déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier
10 02 01 - Déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries
10 02 02 - Laitiers non traités
10 02 10 - Battitures de laminoir
10 02 15 - Autres boues et gâteaux de filtration
10 03 - Déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium
10 03 04 (*) - Scories provenant de la production primaire
10 03 08 (*) - Scories salées de seconde fusion
10 03 09 (*) - Crasses noires de seconde fusion
10 03 16 - écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15
10 03 17 (*) - Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
10 03 19 (*) - Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 03 20 - Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19
10 04 - Déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb
10 04 01 (*) - Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 04 02 (*) - Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
10 04 03 (*) - Arséniate de calcium
10 04 04 (*) - Poussières de filtration des fumées
10 04 05 (*) - Autres fines et poussières
10 04 06 (*) - Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 04 07 (*) - Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 04 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
10 05 - Déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc
10 05 01 - Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 05 03 (*) - Poussières de filtration des fumées
10 05 04 - Autres fines et poussières
10 05 05 (*) - Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 05 06 (*) - Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 05 11 - Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 05 10
10 05 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
10 06 - Déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre
10 06 01 - Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 06 02 - Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
10 06 03 (*) - Poussières de filtration des fumées
10 06 04 - Autres fines et poussières
10 06 07 (*) - Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 06 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
10 07 - Déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine
10 07 01 - Scories provenant de la production primaire et secondaire
10 07 02 - Crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire
10 07 03 - Déchets solides provenant de l'épuration des fumées
10 07 04 - Autres fines et poussières
10 07 05 - Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 07 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
10 08 - Déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux
10 08 11 - Crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10
10 08 12 (*) - Déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes
10 08 15 (*) - Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 08 16 - Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15
10 08 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
10 09 - Déchets de fonderie de métaux ferreux
10 09 03 - Laitiers de four de fonderie
10 09 09 (*) - Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 09 10 - Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09
10 09 11 (*) - Autres fines contenant des substances dangereuses
10 09 12 - Autres fines non visées à la rubrique 10 09 11
10 09 13 (*) - Déchets de liants contenant des substances dangereuses
10 09 14 - Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13
10 09 15 (*) - Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
10 09 16 - Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 09 15
10 09 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
10 10 - Déchets de fonderie de métaux non ferreux
10 10 03 - Laitiers de four de fonderie
10 10 09 (*) - Poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses
10 10 10 - Poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09
10 10 11 (*) - Autres fines contenant des substances dangereuses
10 10 12 - Autres fines non visées à la rubrique 10 10 11
10 10 13 (*) - Déchets de liants contenant des substances dangereuses
10 10 14 - Déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13
10 10 15 (*) - Révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses
10 10 16 - Révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 10 15
10 10 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
10 11 - Déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers
10 11 03 - Déchets de matériaux à base de fibre de verre
10 11 10 - Déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09
10 11 12 - Déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11
10 11 13 (*) - Boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses
10 11 14 - Boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13
10 11 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
10 12 - Déchets provenant de la fabrication des produits en céramique briques carrelage et matériaux de construction
10 12 01 - Déchets de préparation avant cuisson
10 12 03 - Fines et poussières
10 12 05 - Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 12 11 (*) - Déchets de glaçure contenant des métaux lourds
10 12 12 - Déchets de glaçure autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11
10 12 13 - Boues provenant du traitement in situ des effluents
10 12 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
10 13 - Déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés
10 13 01 - Déchets de préparation avant cuisson
10 13 04 - Déchets de calcination et d'hydratation de la chaux
10 13 06 - Fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13)
10 13 07 - Boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées
10 13 09 (*) - Déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiante
10 13 14 - Déchets et boues de béton
10 13 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
10 14 - Déchets de crématoires
10 14 01 (*) - Déchets provenant de l'épuration des fumées contenant du mercure
(*) – Déchets dangereux