Residues Classification
Identifier le code à six chiffres approprié pour le résidu
16 01 - Véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13,14 et sections 16 06 et 16 08)
16 01 04 (*) - Véhicules hors d'usage
16 01 06 - Véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux
16 01 09 (*) - Composants contenant des PCB
16 01 10 (*) - Composants explosifs (par exemple coussins gonflables de sécurité)
16 01 11 (*) - Patins de freins contenant de l'amiante
16 01 12 - Patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11
16 01 13 (*) - Liquides de frein
16 01 14 (*) - Antigels contenant des substances dangereuses
16 01 15 - Antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14
16 01 16 - Réservoirs de gaz liquéfié
16 01 19 - Matières plastiques
16 01 22 - Composants non spécifiés ailleurs
16 01 99 - Déchets non spécifiés ailleurs
16 02 - Déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques
16 02 09 (*) - Transformateurs et accumulateurs contenant des PCB
16 02 11 (*) - équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones des HCFC ou des HFC
16 02 12 (*) - équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre
16 02 14 - équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13
16 02 15 (*) - Composants dangereux retirés des équipements mis au rebut
16 03 - Loupés de fabrication et produits non utilisés 16 03 03 (*) déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses 30.12.2014 L 370/75 Journal officiel de l'Union européenne FR
16 03 03 (*) - Déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses
16 03 04 - Déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03
16 03 05 (*) - Déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses
16 03 06 - Déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05
16 04 - Déchets d'explosifs
16 04 01 (*) - Déchets de munitions
16 04 02 (*) - Déchets de feux d'artifice
16 04 03 (*) - Autres déchets d'explosifs
16 05 - Gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut
16 05 05 - Gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04
16 06 - Piles et accumulateurs
16 06 01 (*) - Accumulateurs au plomb
16 06 02 (*) - Accumulateurs Ni-Cd
16 06 03 (*) - Piles contenant du mercure
16 06 05 - Autres piles et accumulateurs
16 06 06 (*) - électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément
16 07 - Déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13)
16 07 08 (*) - Déchets contenant des hydrocarbures
16 07 09 (*) - Déchets contenant d'autres substances dangereuses
16 08 - Catalyseurs usés
16 08 02 (*) - Catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition dangereux
16 08 04 - Catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07)
16 08 06 (*) - Liquides usés employés comme catalyseurs
16 08 07 (*) - Catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses
16 09 - Substances oxydantes
16 09 01 (*) - Permanganates par exemple permanganate de potassium
16 09 02 (*) - Chromates par exemple chromate de potassium dichromate de sodium ou de potassium
16 09 03 (*) - Peroxydes par exemple peroxyde d'hydrogène
16 09 04 (*) - Substances oxydantes non spécifiées ailleurs
16 10 - Déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site
16 10 01 (*) - Déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses
16 10 02 - Déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01
16 10 03 (*) - Concentrés aqueux contenant des substances dangereuses
16 10 04 - Concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03
16 11 - Déchets de revêtements de fours et réfractaires
(*) – Déchets dangereux